Quelqu'un peut il me préciser un point important de la règle

[ALJOUA]

Quelqu'un peut il me préciser un point important de la règle d'application de la Loi Scellier
Ma question
Peut on utiliser la Loi Scellier pour la revente d’un bien neuf mais déjà vendu une première fois par le promoteur hors cadre loi Scellier
Merci de votre réponse
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Alain Jouanjan
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[masterblaster]

Si le bien a été livré il y'a moins d'un an oui, dans la condition où il n'a jamais reçu de locataires bien sur.

[jeano]

oui uniquement si le bien n'a pas été loué ou habité..